Inventaire Et Caractérisation Des Zones Humides À Enjeux Sur Le Sage Du Boulonnais – Forum Des Marais Atlantiques
Réunion de CLE du 21 juin 2021 (44 téléchargements) // (35 téléchargements) (33 téléchargements) (32 téléchargements) Rapports d'évaluation de la mise en oeuvre du SAGE du Boulonnais // Année 2018 et année 2019 – validés: Pour des raisons de taille de fichier téléchargeable, celui ci est disponible sur demande auprès de l'animatrice: Réunion de CLE du 10 décembre 2018 CR_Ré // présentation-11eme-programme-CLE-SAGE-BOULONNAIS-10-dé // Renouvellement de la CLE du Boulonnais Veuillez trouver ci-après la composition de la Commission Locale de l'Eau à compter du 9 octobre 2017. Composition CLE Boulonnais octobre 2017 Comité de pilotage Qualité des 3 cours d'eau du Boulonnais Afin de relancer la réflexion démarrée initialement sur la Liane, un comité de pilotage portant la qualité des 3 cours d'eau du Boulonnais s'est réuni les 4 juillet et 11 septembre 2017. Objectif: améliorer la qualité des cours d'eau visés par les objectifs DCE en agissant de manière ciblée sur les pressions polluantes identifiées.
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Il peut également fixer des prescriptions ou des recommandations applicables aux biens existants. Le PPRI crée des servitudes d'utilité publique intégrées dans le plan local d'urbanisme. Toute demande de construction doit être conforme au plan local d'urbanisme. Le PPRI de la Liane concerne 13 communes, le PPRI du Wimereux concerne 12 communes, le PPR Côte basse concerne 13 communes et le PPR Falaise concerne 5 communes. Sage du boulonnais syndrome. Seul le PPRI de la Liane est pour l'instant approuvé. Les autres sont en cours d'élaboration. Le SAGE au travers du PAGD et du règlement s'est basé sur les documents de PPRI et les évènements recensés pour établir des secteurs où il est nécessaire de poursuivre l'aménagement de zones d'expansion des crues. L'orientation stratégique 5: La gestion de l'espace et la maîtrise des écoulements – Thème 4 orientation 2 traite de cette problématique. 9. La Charte du Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale La charte d'un Parc Naturel Régional est le « contrat » qui concrétise le projet partagé de protection et de développement durable élaboré pour son territoire.
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L'évaluation environnementale a cet intérêt d'élargir le champ d'analyse par la CLE des effets du document de SAGE au-delà de la composante environnementale « eau et milieux aquatiques », et de lui offrir une vision plus globale des effets sur l'environnement. La démarche d'évaluation environnementale suppose en outre une présentation et une prise en compte des autres plans ou programmes s'appliquant sur le territoire couvert par le SAGE et pouvant interagir avec lui, ce qui permettra d'aboutir à une meilleure cohérence entre ces différents plans et programmes. Le processus d'évaluation environnementale prévoit ainsi: - la réalisation d'un rapport d'évaluation environnementale, dont le contenu et les attentes sont les objets de ce document, - la mise à disposition au public de ce rapport environnemental accompagné de l'avis de l'autorité environnementale à la procédure d'enquête publique, avec les documents du SAGE.
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Pour répondre aux questions relatives à la disponibilité, aux besoins actuels et futurs, aux recherches à prévoir sur et hors du territoire, un comité de pilotage à l'échelle globale du SAGE a été installé le 28 juin 2013. Plusieurs phases ont été réalisées: – Diagnostic préalable et repérage des problématiques par territoire de syndicats ou collectivité en charge de l'eau potable -> Comité de pilotage de février 2015 – Entretiens individuels par syndicat ou collectivité compétente, analyse des rapports annuels, constitution d'une base de données communes pour affiner le diagnostic et faire des propositions plus concrètes de gestion -> Comité de pilotage de mars 2016 COPIL Eau potable du 02 mars 2016 Slides COPIL ressource en eau 02mars16 CR COPIL eau potable 02. Sage du boulonnais film. 03. 16 Carte syndicat AEP et communes – 2014 Circulaire 2008 Calcul ICGPR Décret n° 2012-97 du 27 janvier 2012 re…d'eau potable – Article 2 _ Legifrance COPIL Eau potable du 11 février 2015 COPIL ressource en eau 11fev15 CR COPIL Eau potable du 11fev15 COPIL SPANC (Assainissement Non Collectif) du 4 décembre 2014 Présentation ACABAP Slides R SPANC 4.
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Ci-joints les compte-rendus de réunions et présentations produits: COPIL Qualité 3 cours d'eau présentation générale – juillet 2017 // CR COPIL Qualité 3 cours d'eau 4. 07.
Les efforts mis en œuvre depuis 2004 par les structures associées (Symsageb, collectivités, Agence de l'Eau…) vont donc être poursuivis et pérennisés par ce nouveau document de SAGE. Présentation des mesures envisagées pour éviter et réduire les conséquences dommageables du projet de SAGE sur l'environnement Le document de SAGE ayant pour vocation d'améliorer les conditions environnementales à travers une gestion intégrée de l'eau, les orientations stratégiques, les objectifs et les mesures ont été proposés après une concertation avec l'ensemble des acteurs. Lors de la révision. Cette vocation n'induisant pas d'impact négatif, aucune mesure compensatoire n'est prévue. La Commission Locale de l'Eau, structure de référence pour l'élaboration, la mise en œuvre et l'évaluation du SAGE, reste cependant ouverte à tout commentaire qui pourra lui être rapporté sur des conséquences dommageables du projet de SAGE qu'elle n'aurait pas évaluées.