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Elle n'est soumise ni à déclaration, ni à autorisation. L'élevage qui constitue un élevage d'agrément doit remplir les 2 conditions suivantes: Le nombre d'animaux détenus est limité La détention des animaux n'a pas de but lucratif ou marchand, et en particulier, la reproduction des animaux n'a pas pour objectif la production habituelle de spécimens destinés à la vente. Les animaux concernés et le nombre maximum d'individus pouvant être détenus sont listés à la colonne (a) du tableau de l'annexe 2 de l' arrêté ministériel. Exemple: La détention de grenouilles rousses ( rana temporaria) est libre jusqu'à 40 individus. Détention soumise à déclaration Pour certaines espèces d'animaux sauvages, la détention en captivité est soumise à déclaration à la préfecture du département du lieu de détention des animaux. Attestation de cession d'animaux d'espèces non domestiques (Formulaire 16198*01) | service-public.fr. Les animaux concernés et le nombre maximum d'individus pouvant être détenus sont listés à la colonne (b) du tableau de l'annexe 2 de l' arrêté ministériel. Exemple: La détention de tortues léopard ( stigmochelys pardalis) est soumise à déclaration et limitée à 10 individus.
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Ministère chargé de l'agriculture - Cerfa n° 15970*01 Accéder au formulaire Vérifié le 05 juillet 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Renseignez-vous préalablement auprès de votre préfecture. Il n'existe pas de formulaire de demande. Les informations et pièces demandées peuvent varier d'une préfecture à l'autre.
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Suivi ou reprise de votre démarche Saisissez les informations relatives à votre démarche pour la compléter ou suivre son évolution Numéro de télédossier: Mot de passe: J'ai perdu le mot de passe de ma démarche
Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques CERFA N°12447-01 Vous êtes détenteur ou vous souhaitez acquérir un animal d'espèce non domestique. Déclaration de marquage ou de lecture du marquage d'un animal d'espèce non domestique (Formulaire 15969*01) | entreprendre.service-public.fr. Vous devez demander une autorisation préfectorale. La détention ou l'acquisition d'un animal d'espèce non domestique est encadrée par l'arrêté du 10 août 2004. Les modalités de cet arrêté sont précisées par une circulaire du 17 mai 2005.
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On le trouve dans le solo de bugle de Threni d' Igor Stravinsky, dans la 9 e symphonie de Vaughan Williams et dans les symphonies n o 3 et n o 4 de Villa-Lobos (dans les fanfares). Il est aussi utilisé en substitution dans la Symphonie nº 3 de Mahler, mais est souvent joué au cor de postillon (le bugle à palettes allemand ressemblant très fortement au cor de postillon). On le trouve aussi dans Les Pins de Rome et Les Fêtes romaines de Respighi, lorsque l'orchestre ne dispose pas de buccin. Charles Koechlin aussi l'emploie dans certaines de ses œuvres orchestrales: il y a par exemple un bugle en si dans La Loi de la Jungle (opus 175), d'après Rudyard Kipling. Le répertoire concertant fait peu à peu son apparition, citons Aroutiounian et son Élégie pour bugle et orchestre à cordes ou encore William-Himes et le Concertino pour bugle et brass band. Jeux de buble soda. En musique de chambre, c'est en général dans le quintette de cuivres que le bugle fait son apparition (les trompettistes jouant de l'instrument); on peut aussi noter une Sonate pour cornet et piano de Maurice Emmanuel, qui peut être jouée au bugle.