Les Grandes Heures Automobiles Autodrome De Linas Montlhéry 20 Septembre – Jeux De Moto Hulk 2017

Thursday, 4 July 2024

En portant une enchère, les enchérisseurs assument la responsabilité personnelle de régler le prix d'adjudication, augmenté des frais à la charge de l'acheteur et de tous impôts ou taxes exigibles. Sauf convention écrite avec la SAS Claude Aguttes, préalable à la vente, mentionnant que l'enchérisseur agit comme mandataire d'un tiers identifié et agrée par la SAS Claude Aguttes, l'enchérisseur est réputé agir en son nom propre. Nous rappelons à nos vendeurs qu'il est interdit d'enchérir directement sur les lots leur appartenant.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES Il est précisé que la SAS Claude Aguttes agit en tant que mandataire et pour le compte seul du vendeur. Le contrat de vente du bien présenté aux enchères publiques est conclu exclusivement entre le vendeur et l'acheteur. Les relations entre la SAS Claude Aguttes et l'acheteur sont régies par les présentes conditions générales. En aucun cas, la SAS Claude Aguttes ne saurait être tenue pour responsable d'une faute commise par le vendeur ou par l'acheteur. La vente sera faite expressément au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais suivants: • 12% HT + TVA au taux en vigueur soit 14. Les grandes heures automobiles autodrome de linas montlhery 20 septembre . 4% TTC sous 300 000 € • 10% HT + TVA au taux en vigueur soit 12% TTC entre 300 001 € et 1 000 000 € • 8% HT + TVA au taux en vigueur soit 9. 6% TTC entre 1 000 001 € et 4 000 000 € • 6% HT + TVA au taux en vigueur soit 7. 2% TTC au delà de 4 000 001 € Attention: + Lots faisant partie d'un vente judiciaire suite à une ordonnance du TGI honoraires acheteurs: 14.

Les Grandes Heures Automobiles Autodrome De Linas Montlhéry 27 Septembre 2013

Programme et informations sur

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40% TTC ° Lots dans lesquels la SVV ou un de ses partenaires ont des intérêts financiers. * Lots en importation temporaire et soumis à des frais de 5, 5% à la charge de l'acquéreur en sus des frais de vente et du prix d'adjudication. # Lots visibles uniquement sur rendez-vous ~ Lot fabriqué à partir de matériaux provenant d'espèces animales. Des restrictions à l'importation sont à prévoir. Revivez les plus grandes heures de l'automobile à l'autodrome de Linas-Montlhéry - Le Parisien. Le législateur impose des règles strictes pour l'utilisation commerciale des espèces d'animaux inertes. La réglementation internationale du 3 Mars 1973 (CITES) impose pour les différentes annexes une corrélation entre le spécimen et le document prouvant l'origine licite. Ce règlement retranscrit en droit Communautaire Européen (Annexes A/B/C) dans le Regle 338/97 du 9/12/1996 permet l'utilisation commerciale des spécimens réglementés (CITES) sous réserve de présentation de documents prouvant l'origine licite; ces documents pour cette variation sont les suivants: • Pour l'Annexe A: C/C fourni reprenant l'historique du spécimen (pour les spécimens récents) • Pour l'Annexe B: Les spécimens aviens sont soit bagués soit transpondés et sont accompagnés de documents d'origine licite.

Les Grandes Heures Automobiles Autodrome De Linas Montlhéry 23 Septembre 2011

Pour les espèces dites domestiques (D) présentes dans cette vacation, l'utilisation commerciale est libre. Pour les spécimens anciens dits pré-convention (avant 1975) ils respectent les conditions de l'AM du 23/12/2011 et de ce fait, peuvent être utilisés commercialement. Les autres spécimens de cette vacation ne sont pas soumis à la réglementation (NR) et sont libres de toutes CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES utilisations commerciales. Le bordereau d'adjudication servira de document justificatif d'origine licite. Les grandes heures automobiles autodrome de linas montlhéry 23 septembre 2011. Pour une sortie de l'UE, concernant les Annexes I/A, II/B et III/C un CITES de réexport sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. GARANTIES Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la SAS Claude Aguttes et de son expert, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l'objet portées au procès-verbal de la vente. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente.

Les Grandes Heures Automobiles Autodrome De Linas Montlhéry 20 Septembre 2011

Alors dépêchez-vous vite de réserver votre week-end et venez découvrir le plaisir intense de rouler sur circuit au volant d'une Volkswagen taillée pour la piste! * * * * * *Essais encadrés par des pilotes professionnels. - Vendredi 28 septembre, de 14 h 00 à 18 h 00: baptêmes de piste sur l'anneau - Samedi 29 septembre, de 12 h 30 à 14 h 00 et de 18 h 00 à 19 h 00: essais et/ou baptêmes sur le circuit de 3, 450 km. - Dimanche 30 septembre, de 12 h 30 à 14 h 00: essais et/ou baptêmes sur le circuit de 3, 450 km. Rendez-vous les 28, 29 et 30 septembre 2018 pour cet événement incontournable à la découverte des mécaniques de compétition les plus époustouflantes! Tarifs, horaires d'ouverture et accès: Les actualités les plus consultées. Souhaitez-vous vous inscrire à la newsletter? Mail bien enregistré. Erreur d'envoi, veuillez réessayer plus tard. Laurent Ferrier - Les Grandes Heures Automobiles - Sport - WorldTempus. Les évènements Volkswagen. Lancement de véhicules. Découvertes et innovations. Sports automobile.

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