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83% TTC JUSQU'À 400 000 € Taux de TVA en vigueur 21% Prix global = prix d'adjudication (prix au marteau) + commission d'adjudication. Pour les œuvres pour lesquelles le droit de suite est applicable, l'acquéreur devra payer en sus de l'adjudication et des frais légaux, 4% supplémentaires et ce à partir de 2000 euros. Ces droits de suite sont à la charge de l'acquéreur. Lot de 28 Montres à gousset ancienne POUR PIECES | eBay. Pour tout renseignement concernant les œuvres assujetties au droit de suite, il sera possible à l'acquéreur de se renseigner auprès de Millon Bruxelles avant la vente. IMPORTATION TEMPORAIRE Les acquéreurs des lots marqués d'un astérisque (*) devront s'acquitter, en sus des frais de vente, de la TVA, des droits et des taxes pour importation temporaire. EXPORTATION APRES LA VENTE La TVA collectée au titre des frais de vente ou celle collectée au titre d\'une importation temporaire du lot, peut être remboursée à l\'adjudicataire dans les délais légaux sur présentation des documents qui justifient l\'exportation du lot acheté.

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ENCHERES L'enchérisseur peut porter ses enchères à sa convenance, dès l'ouverture de la vente et durant toute sa période de mise en ligne et ce jusque dans les dernières minutes. Toute enchère portée est définitive. Si l'enchérisseur perd la main sur un lot lors des dernières minutes d'enchère, il ne recevra pas d'e-mail d'information. Il est donc toujours recommandé de suivre la vente lors des enchères finales ou de renseigner son enchère maximum. Lot D'aiguilles De Montre À Gousset | eBay. Le système les portera pour l'enchérisseur jusqu'à son enchère maximum sans qu'il ne soit derrière son écran. Les lots sont numérotés selon un ordre de passage qui correspondant à l'ordre de fin des enchères « prévue ». Une heure de fin d'enchères prévisionnelle est indiquée pour chaque lot de la vente. Attention, les enchères peuvent se prolonger au-delà de cette heure car le chronomètre se relance d'une minute à chaque nouvelle enchère portée au cours des 60 dernières secondes. L'enchérisseur qui portera l'offre la plus élevé sera l'adjudicataire.

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Aucun employé de la salle de ventes ROPS n\'est autorisé à donner des garanties à cet égard. En conséquence, les acheteurs doivent s\'assurer eux-mêmes avant la vente, de la nature des lots et de leur état matériel. Les profits et risques passent à l\'acquéreur dès l\'adjudication. Lot montre à gosset.com. Il ne deviendra cependant propriétaire qu'au moment du paiement complet du prix et de ses accessoires. Toute réclamation doit, sous peine d\'irrecevabilité, nous parvenir par lettre recommandée endéans les 10 jours de l\'adjudication. En cas de contestation ou d\'erreur d\'adjudication, le lot sera re-crié. L\'huissier de justice instrumentant tranchera souverainement et sans appel tout litige pouvant survenir au sujet des enchères pendant la vente. Les acheteurs sont tenus de payer et de prendre possession des lots leur ayant été adjugés dans les 5 jours ouvrables qui suivent la vacation. Passé ce délai, la salle de vente ROPS se réserve le droit, et ce sans mise en demeure préalable, soit de remettre en vente les lots payés, non-enlevés, soit de les faire transférer en garde-meubles aux frais, risques et périls de l\'acheteur.

112-6; article L. 112-8 et article L. 112-8 al 2 du code monétaire et financier) · Jusqu'à 1 000 € · Ou jusqu'à 10 000 € pour les particuliers qui ont leur domicile fiscal à l'étranger (sur présentation de passeport) - Nous recommandons vivement aux acheteurs de nous régler en ligne ou par virement bancaire. Conformément à l'article L. 321-14 du code du commerce, un bien adjugé ne peut etre délivré à l'acheteur que lorsque la société en à perçu le prix ou lorsque toute garantie lui a été donnée sur le paiement du prix par l'acquéreur. Lot montre à gousset en. • Paiement en ligne sur (jusquà 10 000 €) • Virement: Du montant exact de la facture (les frais bancaire ne sont pas à la charge de l'étude) provenant du compte de l'acheteur et indiquant le numéro de la facture Banque de Neuflize, 3 avenue Hoche 75008 Titulaire du compte: Claude AGUTTES SAS Code Banque 30788 – Code guichet 00900 N° compte 02058690002 – Clé RIB 23 IBAN FR76 3078 8009 0002 0586 9000 223 BIC NSMBFRPPXXX • Carte bancaire: une commission de 1.

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